Comparer le droit allemand et le droit français permet de souligner les divergences et les convergences entre les deux ordres juridiques. Malgré la proximité géographique de la France et de l’Allemagne, force est de constater que les différences entre les deux ordres juridiques sont substantielles : « si proche… si loin » pour reprendre les termes d’un ouvrage consacré à l’approche du droit international en France et en Allemagne. Les divergences visent autant le fond que la forme.

Pour illustrer ces divergences, la conclusion du contrat de vente est souvent citée. Mais si cet exemple est révélateur des différences, ces dernières sont plus générales et profondes : la langue, les méthodes et les outils ne sont pas les mêmes de part et d’autre du Rhin. L’absence de maîtrise de la langue de Goethe rend toutefois cet accès difficile. Si sa pratique ne cesse de baisser en France, il n’y a jamais eu paradoxalement autant de doubles formations en droit allemand et droit français (ex. : le programme BERMUPA de l’Université Panthéon-Assas – Paris 2 ; le programme DFM de l’Université Panthéon-Sorbonne – Paris 1). Certaines initiatives franco-allemandes sont anciennes : tel est le cas notamment de l’Association des juristes franco-allemands.

Notre site personnel n’a nullement la prétention de procéder à une veille de tout le droit privé en droit allemand. Il existe déjà des sites sur le droit français et le droit allemand et notamment celui du fameux Centre Juridique franco-allemand de l’Université de la Sarre. Il s’agit surtout de mettre en exergue, de façon simple, les différences entre les deux systèmes juridiques dans mes domaines de recherche. C’est un regard français porté sur un droit étranger : le droit allemand.

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Pour aller plus loin

Avant de se pencher sur les différences entre le droit allemand et le droit français, il importe de connaître les différences culturelles entre la France et l’Allemagne. L’ouvrage du philologue et philosophe Heinz Wismann, Penser entre les langues est une bonne entrée en matière. Vous pouvez aussi lire ou relire le livre de Mme de Staël De l’Allemagne en 1810 (ou écouter Stéphanie Genand sur France Culture) ainsi que le De l’Allemagne d’Heinrich Heine.

Pour une première approche du droit allemand en français, les deux petits ouvrages de poche rédigés pour le premier par plusieurs auteurs allemands et pour le second par M. Witz sont à recommander :

Des ouvrages présentant les différentes familles juridiques peuvent être particulièrement utiles pour mieux connaître les atouts et les risques de la méthode comparative. Parmi les plus récents :

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© 2018 – ISSN N°2607-5881 – L. Nicolas-Vullierme