Droit allemand (vu de France)

Pour connaître le droit allemand, il n’est pas nécessaire de maîtriser la langue allemande. Plusieurs auteurs publient en langue française :

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Pour une première approche sur le droit allemand :

• Witz (Claude), Le droit allemand, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2001,
• Pédamon (Michel), Le droit allemand, Que sais-je ?, 1985

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Articles publiés sur ce blog

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Pour aller plus loin :

Voir les ressources du Site de la Société de Législation comparée

Sur le droit civil : Attention à la date de parution de l’ouvrage : la réforme du droit allemand des obligations résulte de la loi du 16 novembre 2001)

• Ferrand (Frédérique), Droit privé allemand, Dalloz, 1997, 846 p. (droit de la famille, droit de la vente, droit des sociétés)
• Fromont (Michel) et Rieg (Alfred), Introduction au droit allemand (République fédérale), Tome 1 – Les fondements, Cujas, 1977, 252 p. ; Tome 2 – Droit public – Droit pénal, Cujas, 1984, 428 p.
• Fromont (Michel), Droit allemand des affaires. Droit des biens et des obligations, droit commercial et du travail, Montchrestien, 2001, 335 p.
• Pédamon (Michel), Le contrat en droit allemand, LGDJ, coll. Droit des affaires, 2004, 2e éd., 284 p.
• Witz (Claude), Droit privé allemand – 1. Actes juridiques, droits subjectifs – BGB, Partie générale ; Loi sur les conditions générales d’affaires, Litec, 1992, 625 p.

Sur les droits fondamentaux :

• Dossier : La Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne, Cahiers du Conseil constitutionnel n°15, 2003.
• Arnold, « La protection des droits fondamentaux dans la Loi Fondamentale : jurisprudence de la Cour constitutionnelle fédérale allemande », RIDC 2003, vol. 55, pp. 679-693.
• Autexier (Christian), Introduction au droit public allemand, PUF, 1997, 379 p.
• Capitant (David), Les effets juridiques des droits fondamentaux en Allemagne, Bibl. constit. et de sc. po. 87, 2001
• Fromont (Michel), « Les revirements de jurisprudence de la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne », Cahiers du Conseil constitutionnel n°20, janvier 2006
• Dittman, « Le recours constitutionnel en droit allemand », Cahiers du Conseil constitutionnel 2011, n°10 (Dossier : L’accès des personnes à la jurisprudence constitutionnelle).
• Grimm (Dieter), « L’interprétation constitutionnelle. L’exemple du développement des droits fondamentaux par la Cour constitutionnelle fédérale », JusPoliticum 2008, n°6.
• Grimm (Dieter), « La Cour européenne de justice et les juridictions nationales vues sous l’angle du droit constitutionnel allemand », Cahiers de droit constitutionnel 1998, n°4 (Dossier : Droit communautaire – droit constitutionnel).
• Jouanjan (Olivier), « Une origine des « droits fondamentaux » en Allemagne : le moment 1848 », RDP 2012/3, p. 766 ; « Les droits fondamentaux, Une nouvelle catégorie juridique ? », in Les droits fondamentaux – Une nouvelle catégorie juridique ?, AJDA juillet/août 1998, pp. 44-51.

Sur le droit allemand de la concurrence :

• Nicolas-Vullierme (Laurence), La notion de restriction de concurrence en droit des ententes – approche comparative : droit allemand, droit français et droit communautaire, Thèse Paris 2, 2000.
• Nicolas-Vullierme (Laurence), Nouvelle modernisation des règles allemandes de concurrence : concurrence, régulation et effectivité, Contrats, conc., consom. 2014, n°3, p. 7.
• Nicolas-Vullierme (Laurence), Le 9ème amendement de la loi allemande contre les restrictions de concurrence : une réforme à imiter ?, Contrats, conc., consom. 2018, n°1, p. 6.

© 2018 – ISSN N°2607-5881 – L. Nicolas-Vullierme